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Marques déposées par DEBRAS JEAN PIERRE
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ACTIFILMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFILMS
DEBRAS JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
92412233
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque ACTIFILMS

Déposée le 23 mars 1992 par DEBRAS JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIFILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est DEBRAS JEAN PIERRE, domicilié(e) 3 Rue Louis Vitet LYON 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBRAS JEAN PIERRE - France.

La marque ACTIFILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFILMS est expirée depuis le 23 mars 2002.

DEBRAS JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENERGIE VITALE , ACTIFIL' , ACTIFIBRE


DEBRAS JEAN PIERRE - 3 Rue Louis Vitet LYON 69001 - France


DEBRAS JEAN PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Pellicules en matières plastiques pour l'emballage.Matières plastiques pour l'emballage Garnitures d'étanchéité.Matières filtrantes (Matières plastiques mi-ouvrées) Matières isolantes.Matières d'emballages en matières plastiques Produits en matières plastiques mi-ouvrés.Produits pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage.Films et feuilles en polymères techniques à effets barrières à utiliser pour l'emballage et ou la protection des matières ou matériaux sensibles.Services d'emballages et conditionnement de produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.